Devis / bon de commande et CGV
Organisation d’obsèques : le premier contact avec les familles
Comprenant :
4 feuillets « Formulaire de devis / bon de commande » avec :
- 1 devis et 1 bon de commande pour la famille
- 1 devis et 1 bon de commande pour l’entreprise
- Conforme au modèle règlementaire imposé par l’arrêté du 23 août 2010 et validé par la DGCCRF
- Format A3
- Autocopiants, sauf sur la partie signature des feuillets destinés à l’entreprise
Conditions générales de vente
Services funéraires et marbrerie dans 1 seul document
Comprenant :
- 2 feuillets pliés en 3 (1 pour la famille et 1 pour l’entreprise
- Format 3 x A4, (63 x 29.70 cm)
- recto-verso
- regroupant les CGV des services funéraires et de la marbrerie
- emplacement pour les coordonnées du médiateur
- emplacement pour le formulaire de rétractation